TREFLE D'OR
Présentation de la marque TREFLE D'OR
Déposée le 4 juin 1986 par monsieur FAYE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFLE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TREFLE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLE D'OR est expirée depuis le 4 juin 1996.
FAYE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48